سوف أقدم لكم التدرج السنوي الجديد للسنة الخامسة ابتدائي المكيفة مع الجيل الثاني للموسم الدراسي الحالي 2018 / 2019 لقد تم تصمسمه وفق المخططات التي تصدر من لدن المفتشية العامة للبيداغوجيا أفريل 2018.
lundi 4 mars 2019
EFM Fiscalité de l'Entreprise 2019 - TCE
EFM Fiscalité de l'Entreprise 2019 - TCE
La société POLO est une SA spécialisée en commerce, au capital 800 000 DH...
Concepte De Base (exercice corrigé)
EXERCICE N°6
L’entreprise HICHAM a effectué les opérations suivantes au cours du mois d’avril 19N
Le 1/4/19N les espèces déposes par monsieur Hicham s’élèvent a ...................................6210
Le 2/4/19N vente de marchandises contre chèque bancaire ............................................12 000
Le 4/4/19N paiement en espèces fournisseurs de bureau…………………………………..441
Le 5/4/19N achat timbre postes en espèces………………………………………………...140
Le 5/4/19N achat timbres fiscaux en espèces………………………………………………455
Le 4/5/19N retrait de la banque pour alimenter la caisse ………………………………..6 000
Le 8/4/19N règlement par chèque de la quittance d’électricité ……………………………730
Le 9/4/19N règlement en espèces fournisseur Tarik …………………………………….1 024
Le 10/4/19N versement acompte en espèces a la secrétaire……………………………...1 250
Le 13/4/19N paiement au journal « X » pour insertion d’une publicité en espèces ………657
Le 17/4/19N règlement du client Mehdi en espèces……………………………………..2 020
Le 21/4/19N ventes de la semaine (dont 8000 par chèque 2000en espèces et le reste a crédit) 11 103
Le 19/4/19N retrait pour les besoins personnels de monsieur Hicham en espèces………..5 100
Le 2/4/19N vente de marchandises contre chèque bancaire ............................................12 000
Le 4/4/19N paiement en espèces fournisseurs de bureau…………………………………..441
Le 5/4/19N achat timbre postes en espèces………………………………………………...140
Le 5/4/19N achat timbres fiscaux en espèces………………………………………………455
Le 4/5/19N retrait de la banque pour alimenter la caisse ………………………………..6 000
Le 8/4/19N règlement par chèque de la quittance d’électricité ……………………………730
Le 9/4/19N règlement en espèces fournisseur Tarik …………………………………….1 024
Le 10/4/19N versement acompte en espèces a la secrétaire……………………………...1 250
Le 13/4/19N paiement au journal « X » pour insertion d’une publicité en espèces ………657
Le 17/4/19N règlement du client Mehdi en espèces……………………………………..2 020
Le 21/4/19N ventes de la semaine (dont 8000 par chèque 2000en espèces et le reste a crédit) 11 103
Le 19/4/19N retrait pour les besoins personnels de monsieur Hicham en espèces………..5 100
TRAVAIL A FAIRE
Enregistrer ces opérations dans les comptes schématiques de l’entreprise HICHA
Fiscalité de l’entreprise IS Exercice Corrigé TP2
Objectifs ciblés :
évaluer le résultat fiscal - liquider l’IS
Etude de cas 1
Enoncé :
La société anonyme « MPC » est une société Anonyme au capital de 2 millions de dirhams intégralement libéré. Son bénéfice comptable avant IS réalisé au cours de l’exercice 2009 s’élève à 254 659 DH.
Afin de déterminer le résultat fiscal de cette société, on vous communique les éléments ci-après :
A - PRODUITS NON IMPOSABLES 362 800
B - CHARGES COMPTABILISEES
1° - Droits de douane sur importation de matériel effectuée à la fin de l’exercice 15 900
2° - Redevance leasing 25 800
3° -le 31/12, Indemnité de rachat d’un ordinateur ayant fait l’objet d’un contrat de leasing 5 800
4° - Jetons de présences versées aux administrateurs. 9 700
5° - Commissions de courtages versés à des agents agréés en bourse 12 850
6° - Intérêts des comptes courants des associés 300 000
Montant des comptes courant : 3 millions de dirhams. Taux fiscal : 9%, durée de la mise à la disposition de la société au cours de l’exercice 2009 : 8 mois
7° Dotations aux amortissements :
a) - Machine acquise le 01/07/2007 pour 56 000 DH (TVA déductible) Amortissement constant au taux de 10%
Par suite d’omission, aucun amortissement n’a été comptabilisé jusqu’en 2008. La dotation oubliée et comptabilisée en 2009 pour 8400
b) - Voiture de tourisme acquise le 01/04/2009 pour un montant TTC de 300 000 DH. Taux d’amortissement = 20 % dotation pratiquée : 60 000
8° Provision pour constitution au profit des salariés d’un fonds de retraite géré par la société : 58 300
9° Provision pour créances douteuses : 125 000 ; Cette provision a été calculée de façon globale en fonction des taux d’impayés moyens des exercices précédents.
Travail à faire :
1) Calculer le résultat fiscal
2) En sachant que la société à régler 48 600 DH d’acomptes provisionnels calculer et régulariser l’IS
3) Comptabiliser Les acomptes provisionnels 2009 et la régularisation de l’IS
4) Comptabiliser le premier acompte provisionnel 2010
SOLUTION :
Détermination du résultat fiscal
Opérations
|
Réintégrations
|
Déductions
|
Bénéfice comptable
|
254 659
| |
Les produits :
Produits non imposables
Les charges :
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362 800
| |
- Droits de douane du matériel importé : représentent un élément du prix de revient du matériel acquis
|
15 900
| |
- Rachat d’ordinateur après expiration du contrat du leasing constitue une immobilisation
|
5 800
| |
Commission et courtage (Charge déductible)
| ||
Jeton de présence c’est rémunération des membres du conseil d’administration (Charge déductible)
| ||
- Intérêts du compte courant déductible dans les limites prévues par le droit fiscal 300 000 - (2 000 000 x 8% x 9/12)
|
180 000
| |
Amortissements :
· L’annuité omise ne peut être déduite
|
8 400
| |
· Amortissement de la voiture de tourisme :
a réintégrer : 60 000 –( 60 000 x 9/12)= 15 000
|
15 000
| |
· - Provisions non déductibles pour constitution d’un fonds de retraite (exclue du droit à déduction)
|
58 300
| |
· Pour créances douteuses : provisions non précisée quant à son montant
|
125 000
| |
TOTAL
|
663 059
|
362 800
|
Résultat fiscal
663059 - 362800 = 300 259
IS = 300 259 x 30% = 90 077,70 dh
Enregistrement de l’impôt :
3453
|
Acomptes sur impôts sur les résultats
|
48 600
| |
5141
|
banque
|
48 600
| |
6701
|
Impôts sur les bénéfices
|
90 077,70
| |
4453
|
Etat impôt sur les résultats
|
90 077,70
| |
4453
|
Etat impôt sur les résultats
|
90 077,70
| |
5141
|
Trésorerie
Acomptes sur impôts sur les résultats
|
41477,70
48 600,00
| |
3453
|
Acomptes /impôts /résultat
|
22 519.42
| |
5141
|
Trésorerie
|
22 519.42
|
